Organisation du Conseil Municipal

marianneLes réunions du Conseil Municipal sont, par principe, publiques sauf quand la majorité des élus décide du huit clos de certaines séances, on parle de « Conseil Municipal privé ». Toute personne peut y assister, quelle que soit sa domiciliation, sa situation, ou son intérêt, sans avoir à justifier ou à en faire la demande.

En revanche, l’assistance ne peut intervenir.

Dans certains cas, le Maire peut donner la parole une fois que la séance est close. Les interventions du public et leurs réponses par les élus ne sont pas inscrites dans le compte-rendu du Conseil Municipal. Pour avoir connaissance de ces réunions, il suffit de consulter les convocations du Conseil Municipal affichées à la Mairie, sur les panneaux d’affichage de proximité, communiquées par voie de presse et diffusées sur le site Internet de la Mairie.

En général, les conseils municipaux ont lieu tous les 1er mardi de chaque mois à l’hôtel de ville à 20h30. Cependant en raison de contraintes, la date peut être modifiée.

Délibération du Conseil Municipal

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 202120202019201820172016201520142013
JanvierDélibération du 12 janvier 2021Délibération du 14 janvier 2020Pas de conseil municipal.Délibérations du 09 janvier 2018Délibérations du 10 janvier 2017
Délibérations du 25 janvier 2017
Délibérations du 12 janvierDélibérations du 06 janvierDélibérations du 14 janvierDélibérations du 15 janvier
FévrierDélibération du 02 février 2021Délibération du 04 février 2020Délibération du 05 février 2019Délibération du 9 février 2018Délibérations du 28 février 2017Délibérations du 2 févrierDélibérations du 03 févrierDélibérations du 4 févrierDélibérations du 05 février
MarsDélibération du 02 mars 2021Délibérations du 19 mars 2020Délibération du 13 mars 2019Délibération du 6 mars 2018Pas de conseil municipal.Délibérations du 15 mars 2016Délibérations du 03 marsDélibérations du 11 mars

Délibérations du 28 mars
Délibérations du 5 mars
AvrilDélibération du 13 avril 2021Pas de conseil municipalDélibération du 11 avril 2019Délibération du 10 avril 2018Délibérations du 06 avril 2017Délibérations du 06 avril 2016Délibérations du 14 avrilDélibérations du 8 avril

Délibérations du 29 avril
Délibérations du 2 avril

Délibérations du 15 avril
MaiDélibération du 11 mai 2021Délibérations du 26 mai 2020Délibération du 14 mai 2019Délibération du 15 mai 2018Délibérations du 02 mai 2017Délibérations du 11 mai 2016Délibérations du 12 maiDélibérations du 13 maiPas de conseil municipal.
JuinDélibérations du 08 juin 2021Délibérations du 09 juin 2020Pas de conseil municipal.Délibération du 19 juin 2018

Délibération du 27 juin 2018

Délibérations du 06 juin 2017
Délibérations du 17 juin 2017
Délibérations du 30 juin 2017 (1)
Délibérations du 30 juin 2017 (2)
Délibérations du 21 juin 2016Délibérations du 30 juinDélibérations du 10 juinDélibérations du 4 juin
JuilletDélibérations du 13 juillet 2021Délibérations du 07 juillet 2020Délibération du 09 juillet 2019Pas de conseil municipal.Pas de conseil municipal.Pas de conseil municipal.Pas de conseil municipal.Délibérations du 22 juilletDélibérations du 2 juillet
AoutPas de conseil municipal.Pas de conseil municipal.Pas de conseil municipal.Pas de conseil municipal.Pas de conseil municipal.Pas de conseil municipal.Pas de conseil municipal.Pas de conseil municipal.
SeptembreDélibération du 08 septembre 2020Pas de conseil municipal.Délibération du 11 septembre 2018Délibérations du 12 septembre 2017Délibérations du 06 septembre 2016Délibérations du 08 septembreDélibérations du 2 septembreDélibération du 3 septembre
OctobreCompte rendu du 06 octobre 2020Délibération du 1er octobre 2019Délibération du 16 octobre 2018Délibérations du 10 octobre 2010Délibérations du 04 octobre 2016Délibérations du 06 octobreDélibérations du 7 octobreDélibérations du 1er octobre
NovembreDélibération du 26 novembre 2019Pas de conseil municipal.Délibérations du 26 octobre 2017Délibérations du 08 novembre 2016Délibérations du 03 novembre

Délibérations du 25 novembre
Délibérations du 25 novembreDélibération du 5 novembre
Décembre Délibération du 08 décembre 2020Délibération du 10 décembre 2019
Délibération du 20 décembre 2019
Délibération du 04 décembre 2018Délibérations du 5 décembre 2017Délibérations du 06 décembre 2016Délibérations du 15 décembrePas de conseil municipal.Délibérations du 3 décembre